MENTIONS LEGALES

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.), nous informons les utilisateurs du site www.jellybi.com des informations suivantes :

Informations Légales :

• Statut du propriétaire : Société

• Propriétaire : Smart Tools

• Adresse : 12 rue Labédoyère, 76600 France

• Créateur du site : Smart Tools

• Responsable de publication : Smart Tools (personne physique)

• Contact du responsable de publication : Smart Tools

• Webmaster : Smart Tools

• Hébergeur : Shopify Inc., 126 York St., Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada

PRÉSENTATION ET PRINCIPE

Est désigné comme Utilisateur tout internaute se connectant au site www.jellybi.com. Ce site propose divers services. Les utilisateurs doivent rester courtois et agir de bonne foi. Smart Tools met à jour régulièrement le site et s'efforce de fournir des informations précises, sans pouvoir garantir leur exactitude ou actualité.

ACCESSIBILITÉ

Le site est accessible 24h/24, sauf interruptions pour maintenance ou force majeure. En cas d'interruption, www.jellybi.com s'engage à rétablir l'accès dans les meilleurs délais.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site sont la propriété exclusive de Smart Tools ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction ou exploitation est interdite sans autorisation préalable écrite à info@jellybi.com.

LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Le site contient des liens hypertextes vers d'autres sites avec autorisation. Smart Tools ne contrôle pas ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Lors de la navigation, des cookies peuvent s'installer automatiquement sur votre navigateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies. Le refus des cookies peut limiter l'accès à certains services.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Toute demande doit être adressée à info@jellybi.com avec une copie d'une pièce d'identité.

Aucune information personnelle de l'utilisateur ne sera vendue ou cédée sans consentement préalable.

DROITS D’AUTEUR

Le contenu du site est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est interdite.

Tous droits réservés – 14 janvier 2025

Jellybi.com